Termes d’utilisation
Veuillez lire entièrement et soigneusement cet accord avant d'accéder à ce site web. En y accédant, vous acceptez les termes et conditions ci-dessous. Si vous ne les acceptez pas, vous ne pouvez pas accéder ou utiliser ce site.
Exactitude
Tout effort est fait afin de fournir des informations précises. Cependant, les informations contenues dans ce site web font l'objet de modifications à tout moment par le propriétaire ou l'éditeur.
Le copyright de ce site appartient à son propriétaire sauf indication contraire.
Aucunes Garanties
Ce site web est présenté "tel quel" sans garanties d'aucune sorte, explicites ou implicites, incluant, mais ne se limitant pas, aux garanties de TITRE, VALEUR MARCHANDE, FORME PHYSIQUE POUR UN BUT PARTICULIER, NON-INFRACTION ou encore toute garantie résultant d'un processus de négociation, d'utilisation, ou de pratique commerciale. Aucun conseil oral ou information écrite fournie ne créera une garantie; de plus les membres ou les visiteurs du site ne doivent compter sur de telles informations ou conseils.
Limitation de responsabilité
L'utilisateur assume toutes les responsabilités et risques quant à l'utilisation de ce site web et d’Internet en général. Quiconque impliqué dans la création ou la maintenance de ce site ne peut être retenu responsable, en aucune circonstance, y compris la négligence, de tout DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, FORTUIT, SPECIAL ou CONSÉCUTIF, ou de PERTES DE PROFITS résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du site web et/ou de tout autre site ici référencé. De plus, il ne peut être retenu responsable des dommages tels qu’erreurs, omissions, interruptions, suppressions de fichiers, virus, défauts, échecs de performance, pannes de communications, vol, destruction ou accès non autorisé (liste non exhaustive). Pour les pays ne permettant pas certaines ou l'intégralité des limitations de responsabilité mentionnées ci-dessus, les responsabilités seront alors limitées au plus haut degré permis par la loi.
Conduite en ligne
Les visiteurs acceptent d’utiliser ce site web seulement à des fins légales et ne sont pas autorisés à envoyer sur le site du contenu illégal, nocif, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire ou obscène de toute sorte, y compris, mais ne s'y limitant pas, quelconque contenu qui encouragerait une conduite criminelle, provoquerait une responsabilité civile ou violerait quelconque loi applicable locale, du comté, nationale ou internationale.
Contenu de tiers
Nous sommes DISTRIBUTEURS (PAS ÉDITEURS) du contenu fourni par les visiteurs et autres tiers. De conséquence, nous n'avons pas plus de contrôle éditorial de ce contenu qu'une bibliothèque. Tous les avis, conseils, rapports, services, offres ou toute autre information ou contenu rendu disponible par des membres, des visiteurs et d'autres tiers sont ceux des auteurs respectifs et nous ne sommes responsables d'aucun contenu envoyé par eux. Nous ne pouvons et n'approuvons d'aucune façon, ni ne garantissons son exactitude ou utilitée. En outre, nous renions expressément quelconque responsabilité liée au contenu signalé par d'autres.
Déni d'approbation
La référence à un produit, aux services, à un lien hypertexte d'un tiers ou à toute autre information de la marque de fabrique, marque déposée, fournisseur ou autre ne constitue ou n'implique pas notre approbation, patronage ou recommandation. Nous n'approuvons pas non plus être impliqué par de tels liens. Ils sont pour la convenance seulement, comme un index dans une bibliothèque publique.
L'information sujette au changement
N'importe quelle information sur ce site Web peut inclure des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. En outre, l'information peut changer de temps en temps sans aucune communication préalable.
Accessibilité
Nous nous efforçons d'assurer que l'information disponible sur notre site Web est accessible à tous. Si vous utilisez un équipement adaptatif spécial pour vous connecter à internet et rencontrez des problèmes en utilisant notre site, SVP faites le nous savoir. Écrivez-nous à l'adresse contenue dans notre page de contact et nous vous fournirons les informations dans un format alternatif. Il serait utile si vous pouviez être aussi spécifique que possible en décrivant l'information que vous cherchez. Si vous préférez appeler, visitez notre page de contact pour les numéros de téléphone.
CES NOTICES LÉGALES SONT SUJETTES AU CHANGEMENT SANS COMMUNICATION PRÉALABLE
